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  • Master en droit (ULB), 2011  
  • Master complémentaire en droit économique (ULB), 2012
  • LL.M. (University of Oxford), 2017
  • Membre du Barreau de Bruxelles, 2012

Thomas Derval pratique le droit commercial, le droit financier et le droit des assurances(-vie), tant sur le plan du conseil que du contentieux. Il traite également des questions de droit international privé liées à ses matières de prédilection.

Thomas conseille et représente des sociétés et des entreprises réglementées dans le cadre d’affaires commerciales et financières diverses relatives, entre autres, aux règles de conduite MiFID, aux exigences prudentielles ainsi qu’aux réglementations en matière de crédit et de produits financiers.

Il a également développé une expertise particulière dans le domaine de l’assurance-vie et assiste régulièrement des entreprises et intermédiaires d’assurances dans la gestion des problématiques engendrées par le cadre réglementaire belge et européen. Son assistance dans ce domaine porte notamment sur la distribution (transfrontalière) de produits d’assurance-vie à l’attention de résidents belges.

Outre sa pratique professionnelle, Thomas Derval est assistant à l’Université libre de Bruxelles où il donne des séminaires en Droit des obligations et en Droit des contrats spéciaux depuis 2014.

Thomas est lauréat du prix de plaidoirie Georges Boels.

Langues : Français, anglais et néerlandais.

 

Th. DERVAL, « L’application du principe Fraus omnia corrumpit en matière aquilienne » (note sous Cass. 30 septembre 2015), R.G.D.C.-T.B.B.R., 2016, pp. 550-558.

Th. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « Condition résolutoire et clause résolutoire expresse: ressemblances et dissemblances », JurimPratique, 2016, pp. 81-103.

Th. DERVAL, « Assurance vie et limitation des actifs éligibles : évolutions à venir ? », For. Ass., 2016, pp. 61-62.

Th. DERVAL et L. GRAUER, « Infraction urbanistique et illicéité de l’objet du contrat de vente : un trait d’union ténu », R.G.D.C.-T.B.B.R., 2015, pp. 422-435.

P.A. FORIERS avec la collaboration de Th. DERVAL, « Les contrats commerciaux : les principes », Chronique d’actualités en droit commercial, CUP, vol. 143, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 47-105.

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