Emmanuel Cornu

Emmanuel Cornu est un spécialiste du droit de la propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins et modèles, droit d’auteur) et du droit de la concurrence.

Il assiste des clients nationaux et internationaux, notamment dans l’industrie du luxe, le secteur alimentaire, ou encore le domaine de télécommunications, tant devant les juridictions belges que devant la Cour Benelux, la Cour de justice et le Tribunal de l’Union européenne, ainsi que l’EUIPO  (contentieux de la marque de l’Union européenne). Il intervient également de manière régulière comme arbitre.

Emmanuel est enregistré comme représentant de la UPC (Unified Patent Court). Avec son équipe expérimentée en litiges de brevets, Simont Braun est prêt à guider ses clients dans les premiers jours de la UPC, au fur et à mesure que cette nouvelle Cour se développe.

Emmanuel Cornu a été nommé Président du Conseil Benelux de la Propriété Intellectuelle. Il a aussi été nommé, par le SPF Economie, membre de la section Propriété Industrielle du Conseil pour la Propriété intellectuelle. Il s’agit d’un organe consultatif constitué d’experts et de représentants des milieux intéressés par la propriété intellectuelle ayant essentiellement pour mission de remettre au ministre compétent en matière de propriété intellectuelle des avis sur toute question relative à la propriété intellectuelle.

Emmanuel a été pendant de nombreuses années membre de la Commission d’agrément des mandataires en matière de brevets d’invention au sein de l’Office de la propriété intellectuelle (2005 – 2017).

Emmanuel est classé en Band 1 en Propriété Intellectuelle par Chambers & Partners, en tant que Leading Individual par The Legal 500, et dans le Gold Band en droit des marques par WTR1000. Il est Recommended en droit des marques par Who’s Who Legal (Global Leaders Guide) et reconnu en tant que Trademark Star par IP Stars.

Emmanuel a été nommé tiers décideur agréé par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles dans le cadre de la tierce décision obligatoire (plus d’informations disponibles ici).

Il est par ailleurs membre de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (A.I.P.P.I.; il est aussi administrateur de son groupe belge et président de sa commission « marques »). Il est aussi membre de l’International Trademark Association (I.N.T.A.), de « MARQUES », de la European Communities Trademark Association (E.C.T.A.), de l’Association Littéraire et Artistique Internationale (A.L.A.I.), de la Ligue Internationale du Droit de la Concurrence (L.I.D.C.), de l’Association Benelux pour le Droit des Marques et Modèles (B.M.M.) et de l’EPLAW (European Patent Lawyers’ Association).

Emmanuel Cornu a été Président de la délégation belge auprès du Conseil des Barreaux Européens (C.C.B.E.). Il est ancien secrétaire de l’Ordre du Barreau de Bruxelles et ancien membre du Conseil de l’Ordre du barreau de Bruxelles. Il a en outre été Président de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles.

Depuis 2009, il est président à titre bénévole des Grandes Conférences Catholiques.

Rédacteur en chef de la Revue de Droit Intellectuel-L’Ingénieur-conseil (ICIP, Larcier), Emmanuel Cornu est l’auteur et le coauteur de nombreuses publications en droits intellectuels, dont la cinquième édition du « Précis des marques » par Antoine Braun et Emmanuel Cornu (Larcier, 2009, 1070 pages) et « Les marques: marque Benelux, marque internationale, marque communautaire » (Guide juridique de l’entreprise, Kluwer, 2007).

Licencié en droit (UCLouvain), 1990 – Magna cum laude

Diplômé en droit international et européen (Université de Leyden, Pays-Bas), 1991

Membre du Barreau de Bruxelles depuis 1991

Rankings

Actualités

Publications

"Les Marques"
Volume I, livre 99.1 au sein du » Guide juridique de l’entreprise », Wolters Kluwer, 2022, 104 pages.
1 juin, 2022
"Genuine Use of Trademarks: Benelux"
in Genuine Use of Trademarks - AIPPI Law Series - Second Edition, Wolters Kluwer, 2021, pp. 49-77.
4 novembre, 2021
"Arrêt ‘Ferrari’ : étendue matérielle de l'usage sérieux d'une marque et charge de la preuve de cet usage"
E. CORNU et J. KEVER, "Arrêt 'Ferrari': l'usage sérieux d'une marque", J.D.E., 2021, p. 176-179
7 mai, 2021
L’« aggiornamento » du droit Benelux des marques : la transposition de la directive « Marques »
J.T., 2020/31, n° 6827 - 3 octobre 2020, p. 625-637
3 octobre, 2020
"Droit de la propriété intellectuelle - Actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne"
N. Berthold, D. Borgniet, F. Brison, J. Cabay, V. Cassiers, E. Cornu, M. Cousté, M. Da Costa, S. Hermoye, F. Jonquères, J. Ligot, O. Mignolet, A. Puttemans, M. Sahagun, C. Standaert, P.-Y. Thoumsin, 1ère edition, Larcier, 2019, 380 p.
26 avril, 2019
"Le droit Benelux en mouvement: l'élargissement des procédures devant l'office Benelux de la propriété intellectuelle et les nouvelles compétences juridictionnelles de la Cour de justice Benelux", J.T., n° 6744, octobre 2018, pp. 725-730.
26 octobre, 2018
« Trademarks: genuine use - Benelux »​, AIPPI Law Series, 2018, 2018, p. 43-70.
17 octobre, 2018
« Registrability of 3D Trademarks », Ing.-Cons., 2018/3, à paraître.
10 octobre, 2018
“Partial designs”, Ing.-Cons., 2018/3, à paraître.
1 janvier, 2018
« L’usage normal ou sérieux d’une marque au Benelux », Ing.-Cons., 2018/2, p. 225 à 254. 
22 juin, 2018
« La confidentialité de la correspondance entre avocats » in La déontologie en pratique, sous la dir. de M. Dal, Larcier, 2017, p. 38-63.
15 juin, 2017
"Hommage au Professeur Guy Cornu", "Louvain Médical", décembre 2016, p. 746-747.
1 janvier, 2016
"'Arrêt Tommy Hilfiger': injonctions visant à faire cesser des atteintes à des droits de propriété intellectuelle (marché physique ou en ligne)", Larcier, Journal de droit européen, 2016, p. 264-266.
25 août, 2016
"Les motifs absolus et relatifs de refus d'enregistrement et de nullité à la lumière du nouveau 'Paquet Marques'", IRDI, 2016/1, p. 31-48.
26 février, 2016
"A propos de l’intérêt à agir en déchéance d’une marque, à la charge et à l’objet de la preuve", note d’observations sous Mons, 12 juin 2017, Delfipar et Cora / Coravin, RDC, Larcier, 2018-5, p. 466-479.
26 octobre, 2018
« A propos de l’exclusion de certaines marques de forme », note d’observations sous Comm. Bruxelles francophone, 16ech., 4 novembre 2016, affaire « Capsules Nespresso », Ing.-Cons., 2017, p. 751 à 759.
11 janvier, 2017
"2001-2002 ou la nostalgie du Mekong", in "La Conférence", Magazine de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, 2015-2016, n° 2, p. 32-33.
26 mai, 2016
J. BUSSE, E. CORNU, C. DEKONINCK, F. DE VISSCHER, D. OP DE BEECK, G. PHILIPSEN et H. VANHEES, "Requirements for protection of designs"
ICIP, 2016/3, p. 529-543
12 septembre, 2016
E. CORNU et P. CAMPOLINI, « L’adaptation du règlement Bruxelles Ibis à la Juridiction unifiée du brevet et à la Cour de justice Benelux »
in « Le DIP au quotidien », sous la coord. de N. Van Crombrugghe, Larcier, 2015, p. 53 à 72
14 septembre, 2015