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Rafaël Jafferali, Thomas Derval

« La clause d’arbitrage : une clause contractuelle comme les autres ? »


in Liber Amicorum CEPANI 50, Bruxelles, Wolters Kluwer, 2019, p. 209
Marc Baetens-Spetschinsky

"La représentation en justice par un agent d’affaires est-elle possible en cas de procédure européenne de règlement des petits litiges ?"


Note sous J.P. Charleroi (3e canton), 31 janvier 2018, J.J.P., 2019, pp. 152-156
Marc Baetens-Spetschinsky

"Quid de l’obligation de motivation en cas de conclusions mal structurées ?


Note sous J.P. Sprimont, 9 octobre 2018, J.J.P., 2019, pp. 172-174
Thomas Derval

"Arrêt 'Löber': la localisation du dommage extracontractuel du fait d'un prospectus trompeur"


J.D.E., 2019, p. 107
Fanny Laune, Marc Baetens-Spetschinsky

M. BAETENS-SPETSCHINSKY, M. BERWETTE, J. BIART, E. DE LOPHEM, G. ELOY, J. ENGLEBERT, F. LAUNE, F. LEJEUNE, J.-S. LENAERTS, X. TATON, Droit du procès civil – Volume 2


ULB, Bruxelles, Anthémis, 2019, 688 p.
Marc Baetens-Spetschinsky

« Actualités en matière de compétence (février 2016-juillet 2018) », Actualités en droit judiciaire: un peu de tout après six pots-pourris 


CUP 183, Anthemis, 2018, p. 75-101
Marc Baetens-Spetschinsky

« Le non-respect par l’appelant de l’élection de domicile en Belgique faite par l’intimé domicilié à l’étranger et ses conséquences différenciées selon le mode d’introduction de l’appel », obs. sous C. Const., 12 octobre 2017


J.T., 2018, pp. 234-235
Fanny Laune, Marc Baetens-Spetschinsky

M. BAETENS-SPETSCHINSKY, M. BERWETTE, J. BIART, E. DE LOPHEM, G. ELOY, J. ENGLEBERT, F. LAUNE, F. LEJEUNE, J.-S. LENAERTS, X. TATON, Droit du procès civil – Volume 1


ULB, Bruxelles, Anthémis, 2018, 384 p.
Emmanuel Cornu

« La confidentialité de la correspondance entre avocats » in La déontologie en pratique, sous la dir. de M. Dal


Larcier, 2017, p. 38-63.
Rafaël Jafferali

L'ordre public, de l'arbitrage international aux conflits de juridictions, in Liber Amicorum Nadine Watté


Bruxelles, Bruylant, 2017, pp. 307-336
Eléonore De Duve, Paul Alain Foriers

« Aspects du dommage réparable et des dommages-intérêts »,


Les obligations contractuelles, coll. Conf. Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2016,  pp. 321-364
Marc Baetens-Spetschinsky

« L'inculpé peut-il introduire un pourvoi immédiat contre un arrêt de renvoi et subséquemment requérir l'office de son avocat pour le dépôt d'un mémoire ‘sur réquisition et projet’ ? Incidence des réformes législatives récentes dont celle apportée par la loi Pot-pourri II »


(en collaboration avec D. VERWAERDE), Obs. sous Cass., 3 novembre 2015, J.T., 2016, pp. 451-453
Marc Baetens-Spetschinsky

« Actualités en matière de compétence (octobre 2013-janvier 2016) », Pot-Pourri I et autres actualités de droit judiciaire


Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 33-64
Paul Alain Foriers

« La rédaction et la recevabilité des moyens de cassations en matière civile », Procéder devant la Cour de cassation.  Procederen voor het Hof van Cassatie


Cassatiebalie. Barreau de Cassation, Kassationsanwaltskammer, Antwerpen, KnopsPublishing, 2016, pp. 403-417
Vanessa Marquette

« La règle de conflit de lois de l’article 17 de la loi relative aux sûretés financières et son articulation avec d’autres règles de droit international privé », in Le nouveau droit des garanties sur instruments financiers, Bruylant, 2006, pp. 179 à 198.


Vanessa Marquette

« Code de DIP: droits réels et compensation », R.D.C., Larcier, 2005, pp. 656 à 674.


Vanessa Marquette

V. MARQUETTE et N. WATTE, Note sous Civ. Bruxelles 20 septembre 2002 et Bruxelles, 27 mars 2001, R.D.C., 2003, pp. 144-147.


Vanessa Marquette

V. MARQUETTE et H. BOULARBAH, Note sous Antwerpen, 12 septembre 2002, R.D.C., 2003, pp. 168-169.


Vanessa Marquette

« Le règlement communautaire “Bruxelles I” sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale », R.D.C., 2002, p. 498.