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Thomas Derval

Thomas est spécialisé en droit des contrats et de la responsabilité, en droit financier et en droit des assurances. Il combine une activité de conseil et de contentieux dans ces matières.

Il possède une vaste expertise réglementaire et conseille une grande variété de clients belges et internationaux (privés et publics) actifs dans l’économie réglementée au sens large (banque, assurance, investissement, paiement, crédit, crowdfunding, etc.). Dans ce contexte, Thomas a développé une expérience importante dans le secteur des Fintechs et Insurtechs et comprend rapidement l’incidence des nouvelles technologies sur les activités de ses clients.

Thomas est un spécialiste du droit des contrats (B2C et B2B) et de la responsabilité civile. Il conseille ses clients sur des questions contractuelles complexes et représente leurs intérêts devant les cours et tribunaux dans des litiges civils et commerciaux (notamment lorsqu’ils impliquent un aspect de droit financier ou des assurances). Il intervient également dans des procédures introduites par ou devant les régulateurs (FSMA et BNB) ou l’Ombudsman.

Outre sa pratique professionnelle, Thomas est assistant et membre du Centre de droit privé à l’Université libre de Bruxelles (ULB), où il donne des séminaires en droit des obligations. Il intervient régulièrement dans des conférences et rédige des contributions scientifiques dans ses domaines d’expertise.

Il est également membre expert de la Commission Consultative Spéciale Clauses Abusives, chargée notamment de conseiller le Gouvernement, le Parlement, les entités publiques et d’autres organisations intéressées sur des initiatives liées à la réglementation des clauses abusives.

Thomas est lauréat du prix Georges Boels de plaidoirie du barreau de Bruxelles francophone. Il est considéré comme « next generation partner » en droit des assurances et est recommandé dans le secteur Fintech.

Master en droit (ULB), 2011
Master complémentaire en droit économique (ULB), 2012
LL.M. (University of Oxford), 2017
Membre du Barreau de Bruxelles, 2012

Actualités

Publications

Derval, T., and De Thaye, Ch., « Hoe goed dienen verzekeraars op de hoogte te zijn van de levenswijze van hun verzekerden? »
Bull. Ass./T. Verz., 2021, p. 187
1 janvier, 2021
Derval, T., and Sauvage, D.-A., « Quelques réflexions sur la rencontre des véhicules autonomes avec le droit des assurances »
Time to reshape the digital society - 40th anniversary of the CRIDS, Brussels, Larcier, 2021
1 janvier, 2021
Derval, T. and Güler, E., « L’incidence de la jurisprudence de la CJUE en matière de clauses abusives sur les règles de droit commun de la nullité et des restitutions »,
J.D.E., 2024, p. 42
1 janvier, 2024
Derval, T. and Lambert, Ch.-E., « L’ordre et l’interdiction préventifs du dommage (art. 6. 40 C. civ.) »,
T. Malengreau (coord.), La réforme de la responsabilité civile, Brussels, Larcier, 2024, p. 294
1 janvier, 2024
Th. DERVAL, R. JAFFERALI et al. (dir.), La réforme du droit des obligations. Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civil
Bruxelles, Larcier, 2023, 820 p.
1 janvier, 2023
T. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « La conclusion dynamique du contrat »
Le livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats, in La réforme du droit des obligations, Bruxelles, Larcier, 2023, p. 195
1 janvier, 2023
T. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « La formation statique du contrat : le consentement et la capacité »
Le livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats, Larcier, Bruxelles, 2022, p. 74
2 juin, 2022
T. DERVAL, « La localisation du préjudice financier : application de la jurisprudence européenne par la Cour de cassation »
(note sous Cass., 5 septembre 2019), R.D.C./T.B.H., 2021, p. 61
1 juin, 2023
T. DERVAL, « La réglementation des clauses abusives entre entreprises dans le secteur de la Bancassurfinance »
Les clauses abusives B2B après la loi du 4 avril 2019, Bruxelles, Anthemis, 2020, p. 481
T. DERVAL et R. JAFFERALI, « La clause arbitrale : une clause contractuelle comme les autres ? »
Liber Amicorum en l’honneur des cinquante ans du CEPANI, 2019, Mechelen, Wolters Kluwer Belgium, 2019, p. 209
6 juin, 2019
T. DERVAL, « Arrêt Löber : la localisation du dommage extracontractuel du fait d’un prospectus trompeur »
(note sous C.J., 12 septembre 2018, Löber, aff. C-304/17), J.D.E., 2019, p. 107
6 juin, 2019
T. DERVAL, « L’application du principe Fraus omnia corrumpit en matière aquilienne »
(note sous Cass., 30 septembre 2015), R.G.D.C./T.B.B.R., 2016, p. 550
8 juin, 2016
T. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « Condition résolutoire et clause résolutoire expresse : ressemblances et dissemblances »
JurimPratique, 2016, p. 81
1 juin, 2016
T. DERVAL, « Assurance vie et limitation des actifs éligibles : évolutions à venir ? »
For. Ass., 2016, p. 61
2 juin, 2016
T. DERVAL et L. GRAUER, « Infraction urbanistique et illicéité de l’objet du contrat de vente : un trait d’union ténu »
R.G.D.C./T.B.B.R., 2015, p. 422
5 juin, 2015
P.A. FORIERS avec la collaboration de T. DERVAL, « Les contrats commerciaux : les principes »
Chronique d’actualités en droit commercial, coll. CUP, Bruxelles, Bruylant, 2013, p. 47
6 juin, 2013
« La conclusion dynamique du contrat »
Th. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « La conclusion dynamique du contrat », in R. Jafferali (coord.) Le Livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats, coll. UB3, Bruxelles, Larcier, 2022 p. 73
1 juin, 2022
« La localisation du préjudice financier: application de la jurisprudence européenne par la Cour de cassation » (note sous Cass., 05/09/2019)
R.D.C./T.B.H., 2021, p. 61
3 mai, 2021

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