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Thomas Derval

Thomas Derval pratique le droit commercial, le droit financier et le droit des assurances (conseil et contentieux).

Il conseille des sociétés et entreprises réglementées sur de nombreux aspects de droit commercial et financier (p.ex. MiFID II, IDD, AML, crowdfunding et droit de la consommation) ainsi que sur la réglementation applicable aux produits financiers, d’assurance, et de crédit. Dans ce contexte, il a développé un intérêt particulier pour les modèles alternatifs et durables et conseille régulièrement à la fois des startups Fintech et Insurtech et acteurs traditionnels de secteurs économiques réglementés.

De façon plus générale, il assiste également ses clients dans des affaires liées au droit des contrats et de la responsabilité et représente leurs intérêts devant les cours et tribunaux.

Thomas est recommandé en tant que Rising Star en Insurance et Key Lawyer par The Legal 500 en EU Regulatory: Financial Services et Insurance: “Thomas Derval is very engaged and has a practical mindset. He is very knowledgeable in (consumer) credit laws and intent on finding good solutions for his clients.” Thomas est également recommandé par le IFLR 1000 “He knows the practicalities of legally designing financial products very well. [he] has practical experience that is rarely found at high street firms” – “He is approachable and very nice to work with. His good knowledge of both financial regulations and more general laws allows him to have a holistic view on complicated issues”.

Outre sa pratique professionnelle, il est assistant à l’Université libre de Bruxelles (ULB) où il donne des séminaires en droit des obligations et des contrats depuis 2014.

Thomas est le lauréat du prix de plaidoirie Georges Boels.

Master en droit (ULB), 2011

Master complémentaire en droit économique (ULB), 2012

LL.M. (University of Oxford), 2017

Membre du Barreau de Bruxelles, 2012

Actualités

Publications

T. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « La conclusion dynamique du contrat »
Le livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats, in La réforme du droit des obligations, Bruxelles, Larcier, 2023, p. 195
1 janvier, 2023
T. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « La formation statique du contrat : le consentement et la capacité »
Le livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats, Larcier, Bruxelles, 2022, p. 74
2 juin, 2022
T. DERVAL, « La localisation du préjudice financier : application de la jurisprudence européenne par la Cour de cassation »
(note sous Cass., 5 septembre 2019), R.D.C./T.B.H., 2021, p. 61
1 juin, 2023
T. DERVAL, « La réglementation des clauses abusives entre entreprises dans le secteur de la Bancassurfinance »
Les clauses abusives B2B après la loi du 4 avril 2019, Bruxelles, Anthemis, 2020, p. 481
T. DERVAL et R. JAFFERALI, « La clause arbitrale : une clause contractuelle comme les autres ? »
Liber Amicorum en l’honneur des cinquante ans du CEPANI, 2019, Mechelen, Wolters Kluwer Belgium, 2019, p. 209
6 juin, 2019
T. DERVAL, « Arrêt Löber : la localisation du dommage extracontractuel du fait d’un prospectus trompeur »
(note sous C.J., 12 septembre 2018, Löber, aff. C-304/17), J.D.E., 2019, p. 107
6 juin, 2019
T. DERVAL, « L’application du principe Fraus omnia corrumpit en matière aquilienne »
(note sous Cass., 30 septembre 2015), R.G.D.C./T.B.B.R., 2016, p. 550
8 juin, 2016
T. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « Condition résolutoire et clause résolutoire expresse : ressemblances et dissemblances »
JurimPratique, 2016, p. 81
1 juin, 2016
T. DERVAL, « Assurance vie et limitation des actifs éligibles : évolutions à venir ? »
For. Ass., 2016, p. 61
2 juin, 2016
T. DERVAL et L. GRAUER, « Infraction urbanistique et illicéité de l’objet du contrat de vente : un trait d’union ténu »
R.G.D.C./T.B.B.R., 2015, p. 422
5 juin, 2015
P.A. FORIERS avec la collaboration de T. DERVAL, « Les contrats commerciaux : les principes »
Chronique d’actualités en droit commercial, coll. CUP, Bruxelles, Bruylant, 2013, p. 47
6 juin, 2013
« La conclusion dynamique du contrat »
Th. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « La conclusion dynamique du contrat », in R. Jafferali (coord.) Le Livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats, coll. UB3, Bruxelles, Larcier, 2022 p. 73
1 juin, 2022
« La localisation du préjudice financier: application de la jurisprudence européenne par la Cour de cassation » (note sous Cass., 05/09/2019)
R.D.C./T.B.H., 2021, p. 61
3 mai, 2021
« Infraction urbanistique et illicéité de l’objet du contrat de vente : un trait d’union ténu », R.G.D.C. / T.B.B.R., 2015, pp. 422-435.
26 octobre, 2015

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