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Thomas Derval

Thomas Derval est spécialisé en droit des contrats et de la responsabilité civile, ainsi qu’en droit financier et des assurances. Il combine une pratique de conseil et de contentieux dans ces domaines.

Il dispose d’une expertise juridique et réglementaire transversale couvrant l’ensemble de l’économie réglementée (notamment les services bancaires, l’assurance, les services financiers, les paiements, le crédit, les crypto‑actifs et le crowdfunding). Il conseille une clientèle belge et internationale, tant publique que privée, et a développé une expérience reconnue dans l’accompagnement des acteurs des secteurs Fintech et Insurtech.

Thomas assiste ses clients tant dans la structuration de leurs activités (notamment en matière d’agréments, de gouvernance, de contrats et de lancement de produits) que dans la défense de leurs intérêts devant les juridictions et les autorités de supervision (FSMA, BNB, SPF Économie ou services de médiation).

Il est également expert en droit des contrats et en responsabilité civile. Il conseille sur des questions contractuelles B2B et B2C et représente ses clients dans des litiges civils et commerciaux, en particulier ceux liés à des problématiques financières ou d’assurance.

Parallèlement à sa pratique, Thomas est chercheur associé et assistant chargé de cours à l’Université libre de Bruxelles (ULB), où il enseigne le droit des contrats et de la responsabilité civile. Il intervient régulièrement lors de conférences et contribue à des publications académiques dans ses domaines d’expertise.

Thomas est lauréat du prix de plaidoirie Georges Boels, décerné par le barreau francophone de Bruxelles. Il est reconnu comme « Next Generation Partner » en assurance et recommandé en services financiers par le Legal 500, et est également classé « Up and Coming » dans le secteur Fintech par Chambers & Partners.

Master en droit (ULB), 2011
Master complémentaire en droit économique (ULB), 2012
LL.M. (University of Oxford), 2017
Membre du Barreau de Bruxelles, 2012

Actualités

Publications

Derval, T. and Güler, E., « L’incidence de la jurisprudence de la CJUE en matière de clauses abusives sur les règles de droit commun de la nullité et des restitutions »,
J.D.E., 2024, p. 42
1 janvier, 2024
Derval, T. and Lambert, Ch.-E., « L’ordre et l’interdiction préventifs du dommage (art. 6. 40 C. civ.) »,
T. Malengreau (coord.), La réforme de la responsabilité civile, Brussels, Larcier, 2024, p. 294
1 janvier, 2024
T. DERVAL, « La localisation du préjudice financier : application de la jurisprudence européenne par la Cour de cassation »
(note sous Cass., 5 septembre 2019), R.D.C./T.B.H., 2021, p. 61
1 juin, 2023
Th. DERVAL, R. JAFFERALI et al. (dir.), La réforme du droit des obligations. Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civil
Bruxelles, Larcier, 2023, 820 p.
1 janvier, 2023
T. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « La conclusion dynamique du contrat »
Le livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats, in La réforme du droit des obligations, Bruxelles, Larcier, 2023, p. 195
1 janvier, 2023
T. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « La formation statique du contrat : le consentement et la capacité »
Le livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats, Larcier, Bruxelles, 2022, p. 74
2 juin, 2022
« La conclusion dynamique du contrat »
Th. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « La conclusion dynamique du contrat », in R. Jafferali (coord.) Le Livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats, coll. UB3, Bruxelles, Larcier, 2022 p. 73
1 juin, 2022
« La localisation du préjudice financier: application de la jurisprudence européenne par la Cour de cassation » (note sous Cass., 05/09/2019)
R.D.C./T.B.H., 2021, p. 61
3 mai, 2021
Derval, T., and De Thaye, Ch., « Hoe goed dienen verzekeraars op de hoogte te zijn van de levenswijze van hun verzekerden? »
Bull. Ass./T. Verz., 2021, p. 187
1 janvier, 2021
Derval, T., and Sauvage, D.-A., « Quelques réflexions sur la rencontre des véhicules autonomes avec le droit des assurances »
Time to reshape the digital society - 40th anniversary of the CRIDS, Brussels, Larcier, 2021
1 janvier, 2021
T. DERVAL et R. JAFFERALI, « La clause arbitrale : une clause contractuelle comme les autres ? »
Liber Amicorum en l’honneur des cinquante ans du CEPANI, 2019, Mechelen, Wolters Kluwer Belgium, 2019, p. 209
6 juin, 2019
T. DERVAL, « Arrêt Löber : la localisation du dommage extracontractuel du fait d’un prospectus trompeur »
(note sous C.J., 12 septembre 2018, Löber, aff. C-304/17), J.D.E., 2019, p. 107
6 juin, 2019
T. DERVAL, « L’application du principe Fraus omnia corrumpit en matière aquilienne »
(note sous Cass., 30 septembre 2015), R.G.D.C./T.B.B.R., 2016, p. 550
8 juin, 2016
T. DERVAL, « Assurance vie et limitation des actifs éligibles : évolutions à venir ? »
For. Ass., 2016, p. 61
2 juin, 2016
T. DERVAL et Ch.-E. LAMBERT, « Condition résolutoire et clause résolutoire expresse : ressemblances et dissemblances »
JurimPratique, 2016, p. 81
1 juin, 2016
T. DERVAL et L. GRAUER, « Infraction urbanistique et illicéité de l’objet du contrat de vente : un trait d’union ténu »
R.G.D.C./T.B.B.R., 2015, p. 422
5 juin, 2015
P.A. FORIERS avec la collaboration de T. DERVAL, « Les contrats commerciaux : les principes »
Chronique d’actualités en droit commercial, coll. CUP, Bruxelles, Bruylant, 2013, p. 47
6 juin, 2013
T. DERVAL, « La réglementation des clauses abusives entre entreprises dans le secteur de la Bancassurfinance »
Les clauses abusives B2B après la loi du 4 avril 2019, Bruxelles, Anthemis, 2020, p. 481

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