Rafaël Jafferali

Rafaël Jafferali est spécialisé en contentieux (y compris l’arbitrage et la procédure de cassation), droit des contrats et de la responsabilité ainsi que du droit international privé.

Il traite principalement des litiges de grande ampleur et donne des consultations sur des questions juridiques pointues.

Il est membre du groupe d’experts chargés par le Ministre de la Justice de la recodification du droit des obligations et des contrats.

Rafaël Jafferali est Professeur et titulaire de la chaire de Droit des obligations à l’Université libre de Bruxelles (ULB) et collaborateur scientifique à la KU Leuven.

Il est l’auteur de nombreuses publications en droit des contrats, en droit de la responsabilité et en droit international privé, parmi lesquelles une thèse de doctorat sur le thème de la rétroactivité en droit des contrats. Il intervient également régulièrement comme conférencier dans ces domaines. Ses publications peuvent être téléchargées sur le site DI-Fusion de l’ULB.

Rafaël Jafferali est membre du comité de rédaction du Journal des Tribunaux, de la Revue de droit commercial, Revue générale de droit civil et du Répertoire pratique de droit belge, ainsi que du CEPANI et du groupe belge de l’Association Henri Capitant.

Rafaël a été nommé tiers décideur agréé par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles dans le cadre de la tierce décision obligatoire (plus d’informations disponibles ici).

Il s’est vu décerner le Prix Paul Foriers (2001), le Prix René Marcq (2003), la Médaille de l’Université Libre de Bruxelles (2003), le Prix Jean-Jacques Boels (2008), le Prix Joseph Helsen (2014), le Prix Lucien Campion (2014) et le Prix quinquennal de la Revue critique de jurisprudence belge (2015).

Rafaël est reconnu en tant que Band 3 par Chambers and Partners et en tant que  « Future Leader » en Contentieux et en Arbitrage par Who’s Who Legal, comme Next Generation Partner par The Legal 500 en Dispute Resolution et comme spécialiste en droit international privé et en droit des contrats par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles.

Formation professionnelle du barreau de cassation (2015)

Docteur en droit (ULB) en 2014

Licencié en droit (ULB) en 2003

Membre du barreau de Bruxelles depuis 2003

Rankings

Actualités

Publications

T. DERVAL et R. JAFFERALI, « La clause arbitrale : une clause contractuelle comme les autres ? »
Liber Amicorum en l’honneur des cinquante ans du CEPANI, 2019, Mechelen, Wolters Kluwer Belgium, 2019, p. 209
6 juin, 2019
"Onrechtmatige bedingen in de B2B-wet van 4 april 2019: quel impact pour les ADR?"
b-Arbitra, 2021/2, pp.275-323 (c'est un article bilingue)
28 mars, 2022
"Les clauses abusives dans les contrats B2B après la loi du 4 avril 2019 ou le règne de l’incertitude"
J.T., 2020, p. 273-285 et 301-316 (article disponible via le site de l'ULB)
1 avril, 2020
L'ignorance des règles contractuelles: Questions choisies relatives à la formation du contrat, De quoi le contrat est-il le nom ? – Applications et tendances récentes du droit des contrats, Bruxelles, Anthemis, 2017, 11-64
23 août, 2017
L'ordre public, de l'arbitrage international aux conflits de juridictions, in Liber Amicorum Nadine Watté, Bruxelles, Bruylant, 2017, 307-336
28 avril, 2017
La rétroactivité a-t-elle encore un avenir? Réflexions dans la perspective de la réforme du droit des obligations, Revue critique de jurisprudence belge, 2017, pp. 296-310.
9 janvier, 2017
Prendre la caducité par disparition de l'objet au sérieux. In R. JAFFERALI (ED.), Le droit commun des contrats : Questions choisies (1 ed., pp.129-230). Bruxelles, Bruylant (UB3,59), 2016.
15 janvier, 2016
« Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2016) », J.T., 2017, pp. 433-445 et 453-465.
1 février, 2017
Avant-projet de loi portant insertion du livre VI « Les obligations » dans le nouveau Code civil et exposé des motifs, P. WÉRY, S. STIJNS, E. DIRIX, B. KOHL & I. SAMOY, SPF Justice, Bruxelles, 2017
18 mai, 2017
R. JAFFERALI (coord.), M. BERWETTE, J. BIART, J. CABAY, P. CAMPOLINI, L. COENJAERTS, G. CROISANT, C. DE JONGHE, N. GALLUS, M. GREGOIRE, A. MAETERLINCK, L. MARCUS, V. WYART et D. ZYGAS, « Chronique de législation en droit privé (1er janvier - 30 juin 2017) »
J.T., 2017, pp. 797-817.
18 août, 2017
R. JAFFERALI (coord.), C. AUGHUET, M. BERWETTE, J. BIART, J. CABAY, P. CAMPOLINI, L. COENJAERTS, G. CROISANT, C. DE JONGHE, N. GALLUS, M. GRÉGOIRE, A. MAETERLINCK, L. MARCUS, J.-F. PUYRAIMOND ET D. ZYGAS, « Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2017) »
 J.T., 2018, pp. 513-529 et 537-557.
18 juin, 2018
R. JAFFERALI (coord.), C. AUGHUET, M. BERWETTE, J. BIART, J. CABAY, P. CAMPOLINI, L. COENJAERTS, G. CROISANT, C. DE JONGHE, N. GALLUS, A. GHILAIN, M. GRÉGOIRE, L. MARCUS, D. SZAFRAN, X. TATON ET D. ZYGAS, "Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2016)"
J.T., 2017, pp. 433-445 et 453-465.
1 janvier, 2017
"La condition en matière immobilière. Exposé introductif à la lumière de la réforme du droit français"
Revue pratique de l’immobilier, 2/2016, Bruxelles, Larcier, pp. 5-18.
1 avril, 2016
Le droit commun des contrats : Questions choisies
Bruxelles, Bruylant 2016.
15 janvier, 2016
R. JAFFERALI (coord.), C. AUGHUET, M. BERWETTE, J. BIART, J. CABAY, P. CAMPOLINI, L. COENJAERTS, C. DE JONGHE, N. GALLUS, M. GRÉGOIRE, M. ROUSSEAU, D. SZAFRAN et D. ZYGAS, « Chronique de législation en droit privé (1er juillet – 31 décembre 2015) »
J.T., 2015, pp. 321-335 et 342-351
31 décembre, 2015
R. JAFFERALI (coord.), M. BERWETTE, J. BIART, J. CABAY, P. CAMPOLINI, L. COENJAERTS, N. GALLUS, A. GHILAIN, M. GRÉGOIRE, A. MAETERLINCK, X. TATON, J. TORO et V. WYART, « Chronique de législation en droit privé (1er janvier – 30 juin 2015) »
J.T., 2015, pp. 737-754
30 juin, 2015
R. JAFFERALI (coord.), C. AUGHUET, M. BERWETTE, J. BIART, J. CABAY, P. CAMPOLINI, L. COENJAERTS, N. GALLUS, M. GRÉGOIRE, M. ROUSSEAU et D. SZAFRAN, « Chronique de législation en droit privé (1er juillet – 31 décembre 2014) »
J.T., 2015, pp. 389-402
26 janvier, 2015